Solange Morticelli

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Solange Roussel Solange Legras Solange Morticelli-Legras
De: Solange MORTICELLI, épouse LEGRAS
substitute du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Solange Morticelli
substitute du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
présidente de la commission chargée d'établir les propositions d'indemnisation dues aux greffiers des tribunaux de commerce
prévue à l'article 12 du décret du
18 avril 1969
Groupe:
Commission chargée d'établir les propositions d'indemnisations dues aux greffiers des tribunaux de commerce
president
JORFTEXT000000816626(source JORF)
désignation
01 Août 200601/08/2006
De: Solange Morticelli
présidente du tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitute du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Morticelli (Solange)
présidente du tribunal de grande instance de Bastia ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Solange Morticelli, épouse Roussel
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice chargée du service du tribunal d'instance de Nice du premier grade, premier groupe
Objet:
Présidente du tribunal de grande instance de Bastia
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bastia
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
president
JORFTEXT000000402552(source JORF)
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Solange Morticelli, épouse Roussel
président du tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Nice du premier grade, premier groupe
Remplace:
M. Breton
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Tribunal d'instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
tribunal_instance="Nice"
JORFTEXT000000193937(source JORF)
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Morticelli (Solange), épouse Roussel
président (Alès)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Morticelli (Solange), épouse Roussel
président (Alès)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Morticelli (Solange), épouse Roussel
président (Alès)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.